Conditions d'utilisation

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Dernière mise à jour : 15 Avril 2025

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Ces Conditions expliquent :

  • L'acceptation des Conditions
  • Les droits et restrictions d'utilisation
  • La protection des droits de propriété intellectuelle
  • Les limites de responsabilité
  • Les lois applicables et la juridiction compétente

1. Acceptation des Conditions

En accédant au Site et en l'utilisant, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté ces Conditions. Si vous n'acceptez pas l'une des dispositions des présentes Conditions, vous devez cesser immédiatement d'utiliser le Site.


2. Droits et restrictions d'utilisation

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3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du Site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images et logiciels, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Sauf autorisation expresse, toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée du contenu est strictement interdite.


4. Limitation de responsabilité

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5. Liens vers des sites tiers

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6. Loi applicable et juridiction

Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois en vigueur dans le pays où notre entreprise est enregistrée.

En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action en justice. À défaut d'accord, tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.


7. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions d'utilisation, veuillez nous contacter via les informations fournies sur le Site.